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L’importance de l’assurance en transport

En proie à de nombreuses difficultés, le transport en Afrique est une activité dont l’importance n’est plus à démontrer. Les enjeux de cette activité sont énormes au vue des nombreuses tracasseries que les marchandises subissent tout au long de la chaîne logistique.

Face à ces diverses contraintes intervient l’assurance marchandises transportées.

L’assurance marchandises transportées a pour objet de garantir les dommages aux marchandises pendant leur transport à hauteur du préjudice justifiée dans la limite de la valeur assurée indépendamment de toute notion de responsabilité contractuelle du transporteur.

Afin de prendre conscience de l’importance de s’assurer, les opérateurs économiques doivent connaître les risques inhérents au transport de marchandises qui sont :

 

  • Les risques ordinaires :

Il s’agit de l’incendie ou de l’explosion, des évènements majeurs comme l’accident du camion, de l’humidité ou de la mouille des marchandises, du vol, la contamination, la casse ou la perte, la piraterie, la mauvaise manutention ou stockage.

 

  • Les risques exceptionnels :

Ils représentent principalement les risques de guerre ou de conflit, les engins et armes de guerre, la capture, les émeutes, le terrorisme ou encore les mouvements de grève.

 

En Afrique Subsaharienne, le préacheminement des matières premières et le post-acheminement des produits finis font face à des obstacles qui sont inhérent au continent :

  • Le manque d’infrastructures de transport ;
  • L’état délabrée des routes ;
  • L’utilisation des camions vieillissants ;
  • L’insécurité née de l’instabilité socio-politique dans plusieurs pays Africains ; etc…

Pour y remédier la souscription a une assurance marchandises transportées par les opérateurs économiques est primordiale.

Avantages de l’assurance sur marchandises transportées :

  • Protection de l’investissement des opérateurs économiques contre les éventuels retards, pertes et dommages ;
  • Indemnisation après constat de l’avarie subie par les marchandises ;

Cependant lorsqu’un opérateur économique décide de souscrire à une assurance marchandises transportées, il doit savoir que le coût de l’assurance dépend de :

  • La nature de la marchandise ;
  • La nature de l’emballage ;
  • Le mode de transport ;
  • L’itinéraire assurée ;
  • La nature des garanties couvertes ; etc…

En transport routier de marchandises, les garanties qui couvrent les dommages sont de deux types :

  • La garantie accidents caractérisées couvre les conséquences d’évènements majeurs subies par les marchandises ;
  • La garantie tous risques couvrent les dommages et pertes matériels, les pertes de poids ou de quantité, les disparitions et les vols à l’exception des exclusions visées par la police.

Quelle que soit la garantie souscrite, sont exclus des risques couverts :

  • Le vice propre de la marchandise, freinte de route ;
  • Le défaut, l’insuffisance ou l’inadaptation de l’emballage ;
  • L’arrimage défectueux des marchandises à l’intérieur des caisses ou conteneurs ;
  • La faute intentionnelle de l’assuré ;
  • Les infractions douanières ; etc…

Bien que la réglementation de certains pays d’importation exige que l’assurance transport soit couverte auprès d’une compagnie d’assurance transport de ces pays, l’assuré peut passer par différents intervenants pour s’assurer tels que :

  • La compagnie d’assurance du pays d’origine ;
  • Le professionnel de transport commissionnaire ou transitaire ;
  • L’agent d’assurances qui est le mandataire d’une compagnie ;
  • Le courtier d’assurance qui est le mandataire des clients auprès des compagnies d’assurance.

En passant par ces différents intervenants, l’assuré pourra désormais souscrire à une police d’assurance qui est la preuve matérielle du contrat passé entre lui et l’assureur, à travers le paiement d’une prime d’assurance qui est la somme payée par l’assuré en contrepartie des garanties accordées par l’assureur.

Les polices d’assurance sont de natures diverses :

  • La police au voyage assure au coup par coup et s’impose à une expédition unique ;
  • La police à alimenter est adapté pour les contrats commerciaux dont on connaît le montant, la fréquence des expéditions, la nature du voyage et le mode de transport et permet de négocier le montant de la prime ;
  • La police d’abonnement peut-être à application facultative ou obligatoire et est renouvelable par tacite reconduction ;
  • La police tiers chargeur est une souscription à une garantie couvrant les dommages aux marchandises du professionnel de transport auprès de l’assureur pour le compte de son client.

Ainsi, l’assurance marchandises transportées joue un rôle essentiel pour les importateurs et exportateurs dans un commerce international de plus en plus vulnérable aux risques d’avarie inhérent au transport des marchandises.

 

 

 

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